Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOFRAPAIN
/
PETITS PAVÉS PRIVILÈGE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PETITS PAVÉS PRIVILÈGE
SOFRAPAIN S.A.

Numéro de dépôt :
99781658
Date de dépôt :
11/03/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/03/2009

Présentation de la marque PETITS PAVÉS PRIVILÈGE

Déposée le 11 mars 1999 par la Société Anonyme (SA) SOFRAPAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PETITS PAVÉS PRIVILÈGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-17 du 23 avril 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOFRAPAIN domicilié(e) 14 rue Denis Papin, 78190 TRAPPES - France et immatriculée sous le numéro RCS 302 133 764 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOFRAPAIN M. F. Ferration - France.

La marque PETITS PAVÉS PRIVILÈGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99781658.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PETITS PAVÉS PRIVILÈGE est expirée depuis le 11 mars 2009.

SOFRAPAIN a également déposé les autres marques suivantes : Saveur &Bien-être , SHERWOOD SANDWICHES , BROCHETTES SUCREES , L'assiette du mitron , LES GATEAUX A PART ! SOFRAPAIN , GRANDE TRADITION SOFRAPAIN , BASILE , LA BOUTIQUE A PAINS , LES PAVÉS DU MITRON , JEAN-FRANCOIS


SOFRAPAIN S.A. - 14 rue Denis Papin, 78190 TRAPPES - France - SIREN 302133764


SOFRAPAIN M. F. Ferration - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-35

Publication - Publication le 23 avr. 1999 au BOPI 1999-17

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Restauration (alimentation).

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.